Bibliographie & webographie

Archives et veille bibliographiques :

références & comptes-rendus de lecture d'ouvrages, d'articles et de pages-Web, etc.

Conseils et indications de lecture : livres, chapitres d'ouvrages, articles, extraits, pages repérées comme pertinentes pour ce sujet même dans des travaux principalement consacrés à d'autres sujet, documents électroniques et liens hypertexte divers.

Références juridiques en ligne :

http://www.cndp.fr/lesScripts/bandeau/bandeau.asp?bas=http://www.cndp.fr/doc_administrative/viescol/organisation/reglement.htm

http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N54.html?n=Enseignement&l=N6

http://www.fonction-publique.gouv.fr/fp/statut/droits_oblig.htm#tete
http://www.snuipp.fr/Kisaitou/Kisaitou.html
Ces deux derniers liens sont particulièrement clairs au sujet des droits et obligations des fonctionnaires. Le plus détaillé est de loin celui du SNUIPP, "Kisaitou" porte bien son nom, car il s'agit d'une véritable encyclopédie en ligne.

Voir aussi :
Publication au JORF du 14 JUILLET 1983
LOI n°83-634 du 13 juillet 1983
Loi portant droits et obligations des fonctionnaires. Loi dite loi Le Pors.
version consolidée au 3 août 2005

J'aime bien celui-là.
http://www2.ac-toulouse.fr/swan31/coin_dirlo/memo2001/ensei.htm

Merci pour ce lien qui permet d'avoir une première approche très condensée de la question (sans y passer des heures).

J'ajouterai même le lien suivant :
http://www2.ac-toulouse.fr/swan31/coin_dirlo/memo2001/presentation_fiches.htm
qui permet d'avoir accès à l'ensemble de la base de données, aussi bien par ordre alphabétique (en cliquant vers le haut de la page) que par thèmes (en cliquant dans la colonne de gauche).